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Marques déposées par BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER
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CLOS CAILLOUX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLOS CAILLOUX
BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER

Numéro de dépôt :
4542618
Date de dépôt :
11/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CLOS CAILLOUX de BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER

Présentation de la marque CLOS CAILLOUX

Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS CAILLOUX »

Le déposant est BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER domicilié(e) 49 Rue Henri Challand - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER a également déposé les autres marques suivantes : LES JOLIES FILLES , MAISON JEAN-LUC AEGERTER , IVY , LES BEAUX GOSSES , PIERRE GRUBER , MAISON JULIETTE AMAT , Les Jolies Filles


BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER - 49 Rue Henri Challand - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France


Cabinet GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Inscription le 16 décembre 2019 - Rejet total n°775778 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Bourgogne" provenant de l’exploitation exactement dénommée Clos Cailloux.